CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

Les présentes Conditions générales d’utilisation (« Conditions d’utilisation ») s’appliquent au site « www.arcteryx.com » et toutes les pages secondaires (collectivement le « Site Web »). La Site Web est détenu et exploité par Arc'teryx Equipment, une division d’Amer Sports Canada Inc. (dans les présentes, « Arc'teryx » ou « nous » selon le contexte).

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Les présentes Conditions d’utilisation contiennent une clause d’arbitrage contraignant et une renonciation aux actions collectives pour les résidents américains. Si vous vivez aux États-Unis, l’accord d’arbitrage contraignant et la renonciation aux actions collectives affectent vos droits conformément à cette garantie. Veuillez lire attentivement la partie intitulée « Clause d’arbitrage contraignant et renonciation aux actions collectives (résidents américains uniquement) ».

DROIT D’AUTEUR ET PROPRIÉTÉ

Tout le Contenu du Site Web est détenu par Arc’teryx. Le « Contenu » comprend notamment mais pas exclusivement, tout le texte, toutes les illustrations ou l’ensemble du code prévu par les présentes. Le Contenu est protégé par le droit d’auteur en tant qu’œuvre collective en vertu des lois américaines sur les droits d’auteur et des autres lois applicables en la matière. Sous réserve des limitations et restrictions énoncées dans les présentes, vous pouvez consulter, lire, imprimer et télécharger du Contenu, y compris du contenu audio et vidéo, pour un usage personnel et non-commercial uniquement ou pour passer une commande auprès d’Arc’teryx pour l’achat de produits Arc’teryx. Tous les autres usages, y compris notamment mais pas exclusivement, la reproduction, la distribution, l’affichage ou la transmission du Contenu sont strictement interdits, sauf autorisation écrite d’Arc’teryx.

Toutes les marques déposées, les marques de service et les dénominations commerciales d’Arc’teryx utilisées dans les présentes (y compris notamment mais pas exclusivement, le nom, le logo, le logo « script » Arc’teryx et les noms et logos des sous-marques) sont des marques ou marques déposées d’Arc’teryx et ne peuvent pas être utilisées sans l’autorisation écrite expresse d’Arc’teryx. Toute autre propriété intellectuelle contenue sur le Site Web, y compris notamment mais pas exclusivement, les brevets, délivrés ou en attente, constituent la propriété exclusive d’Arc’teryx et/ou de ses concédants de licence.

CONFIDENTIALITÉ

Arc’teryx attache une importance particulière à la confidentialité des utilisateurs de son Site Web et s’engage à la protéger. Les dispositions relatives à la confidentialité concernant le Site Web sont décrites dans notre Politique de confidentialité.

COMMANDES DE PRODUITS

En passant une commande de produits sur notre Site Web, vous acceptez les Conditions de vente dont les dispositions sont intégrées aux présentes Conditions d’utilisation par renvoi. Nous nous efforçons de veiller à ce que les informations de produits contenues sur ce Site Web soient complètes, exactes et à jour. Malgré nos efforts, les informations contenues sur ce Site Web peuvent parfois être inexactes, incomplètes ou obsolètes. À moins que la loi du New Jersey en vigueur ne l’interdise, nous ne faisons aucune déclaration quant à l’exhaustivité, à l’exactitude ou à l’actualité de toute information figurant sur ce Site Web. Par exemple, les produits inclus sur le Site Web peuvent être indisponibles, avoir des caractéristiques différentes de ceux énumérés ou afficher un prix différent de celui indiqué sur le Site Web. En outre, nous pouvons apporter des modifications aux informations concernant les descriptions, les spécifications, les prix et la disponibilité sans préavis. Les produits peuvent être indisponibles à la livraison dans votre pays de résidence.

Les produits commandés sur le Site Web sont soumis à acceptation d’Arc’teryx à sa discrétion exclusive. Arc’teryx peut refuser d’accepter ou peut annuler toute commande de produit, qu’elle soit confirmée ou non, pour tout motif, à sa discrétion exclusive et sans engager sa responsabilité envers l’acheteur ou tout tiers. Si la carte de crédit d’un acheteur a été facturée pour une commande qui est ensuite annulée par Arc’teryx, Arc’teryx créditera le montant sur le compte de votre carte de crédit.

RISQUE DE PERTE

Le risque de perte et le titre pour tous les produits achetés auprès d’Arc’teryx vous sont transférés au moment de la livraison par Arc’teryx desdits produits à son transporteur.

LIENS VERS DES TIERS

À titre de commodité, des liens vers des sites Web détenus par des tiers pourront être fournis sur le Site Web à tout moment. Ces liens vous mènent hors du service Arc’teryx et du Site Web. Cela comprend les liens vers des partenaires qui pourraient utiliser les logos Arc’teryx dans le cadre d’un accord de co-marquage. Les sites vers lesquels vous pouvez vous rediriger disposent de leur propre politique de confidentialité et bien qu’Arc’teryx s’efforce de protéger l’intégrité de son Site Web, Arc’teryx ne peut être tenu responsable du contenu et des activités de ces sites. Par conséquent, vous consultez ces sites et y accédez entièrement à vos propres risques. Veuillez noter que ces autres sites Web pourront envoyer leurs propres cookies aux utilisateurs, recueillir des données et solliciter des données à caractère personnel et il vous est donc recommandé de vérifier les conditions d’utilisation ou les politiques de confidentialité de ces sites Wdeb avant de les utiliser.

CONTENU GÉNÉRÉ PAR L’UTILISATEUR

Arc’teryx n’examine pas, et vous acceptez qu’Arc’teryx n’a pas l’obligation d’examiner, les communications, les matériels, les informations, les opinions et tout autre contenu publié ou transmis par les utilisateurs qui accèdent au Site Web (y compris notamment, mais pas exclusivement, sur les tableaux d’affichage, les espaces de discussion, les pages de commentaires, les pages communautaires ou autres forums du Site Web) (collectivement, le « Contenu généré par l’utilisateur »). Vous acceptez par ailleurs qu’Arc’teryx n’est en aucune manière responsable du Contenu généré par l’utilisateur, qu’Arc’teryx ne garantit pas l’exactitude, l’intégrité ou la qualité du Contenu généré par l’utilisateur et qu’Arc’teryx ne peut pas garantir que du Contenu généré par l’utilisateur qui est nuisible, inexact, trompeur, offensant, menaçant, diffamatoire, illégal ou autrement répréhensible n’apparaîtra pas sur le Site Web. Vous reconnaissez qu’en vous donnant la possibilité d’accéder à du Contenu généré par l’utilisateur et de le consulter sur le Site Web, Arc’teryx agit uniquement à titre d’intermédiaire passif pour une telle distribution et n’engage aucune obligation ou responsabilité à l’égard de tout Contenu généré par l’utilisateur ou de toute activité des utilisateurs sur le Site Web. Sans limiter le caractère général de ce qui précède, vous reconnaissez et convenez que les informations, les matériels et les opinions exprimées ou incluses sur tout Contenu généré par l’utilisateur ne sont pas nécessairement celles d’Arc’teryx ou de ses entités affiliées ou associées ou de ses prestataires de contenu. Nonobstant ce qui précède, vous reconnaissez et convenez qu’Arc’teryx dispose du droit absolu de contrôler le Contenu généré par l’utilisateur publié sur le Site Web à sa discrétion exclusive. En outre, Arc’teryx se réserve le droit d’altérer, de modifier, de refuser de publier ou de retirer tout Contenu généré par l’utilisateur, en tout ou partie, pour tout motif ou sans motif, et de signaler ledit Contenu généré par l’utilisateur et les circonstances entourant sa transmission à tout tiers. Vous convenez que nous n’avons pas l’obligation d’utiliser ou de répondre à tout Contenu généré par l’utilisateur. Vous convenez que vous informerez immédiatement Arc’teryx par écrit de tout contenu répréhensible qui apparaît sur le Site Web. Arc’teryx s’efforcera de bonne foi d’enquêter sur les allégations selon lesquelles tout Contenu généré par l’utilisateur enfreint les présentes Conditions d’utilisation mais (a) ne vous donne aucune garantie qu’il modifiera, retirera ou continuera d’autoriser l’affichage de tout Contenu généré par l’utilisateur spécifique, qu’il fasse ou non l’objet de telles allégations, et (b) n’assumera aucune responsabilité quelle qu’elle soit concernant la modification, le retrait ou l’autorisation continue d’afficher tout Contenu généré par l’utilisateur quel qu’il soit. Toute utilisation de tout Contenu sur le Site Web, y compris notamment mais pas exclusivement, le Contenu généré par l’utilisateur sera à vos propres risques.

Vous vous interdisez de publier ou autrement distribuer du Contenu sur le Site Web qu’Arc’teryx juge, à sa discrétion exclusive, abusif, harcelant, menaçant, diffamatoire, obscène, usurpant l’identité d’autrui, frauduleux, trompeur, en violation d’un droit d’auteur, d’une marque déposée ou de tout autre droit de propriété intellectuelle de tout tiers, qui porte atteinte à la vie privée ou aux droits de publicité, et qui est en violation de tout autre droit d’Arc'teryx ou de toute autre partie, illégal ou autrement répréhensible pour Arc'teryx. Vous vous interdisez de télécharger du contenu commercial sur le Site Web ou d’utiliser le Site Web pour solliciter d’autres personnes à joindre ou devenir membres de tout autre service ou organisation commerciale en ligne. Vous pourrez être tenu de vous inscrire ou d’accepter des conditions d’utilisation supplémentaires avant d’être autorisé à publier ou sinon distribuer du Contenu généré par l’utilisateur sur le Site Web.

UTILISATION DES INFORMATIONS TRANSMISES

Vous convenez qu’Arc’teryx est libre d’utiliser tout commentaire, information, design, idée ou autre contenu présent dans tout Contenu généré par l’utilisateur que vous publiez sur le Site Web ou que vous créez lorsque vous accédez au Site Web (y compris notamment mais pas exclusivement, tout design ou autre ressource que vous créez ou transmettez sur le Site Web), ou contenu dans toute communication que vous transmettez à Arc’teryx ou sur le Site Web sans préavis, contrepartie ou reconnaissance à votre égard pour tout motif quel qu’il soit, y compris notamment le développement, la fabrication et la commercialisation de produits et services et la création, la modification ou l’amélioration du Site Web ou des autres produits ou services.

CONDITIONS GÉNÉRALES SUPPLÉMENTAIRES

Des conditions générales supplémentaires peuvent s’appliquer aux achats de biens et services et à des parties ou des fonctionnalités spécifiques du Site Web, y compris des concours, des promotions ou des fonctionnalités similaires, l’ensemble de ces dispositions étant intégrées aux présentes Conditions d’utilisation par renvoi. Vous convenez de respecter lesdites Conditions générales supplémentaires, y compris, le cas échéant, lorsque vous déclarez que vous avez l’âge légal suffisant pour utiliser ce service ou cette fonctionnalité ou y participer. En cas de conflit entre les présentes Conditions d’utilisation et les dispositions publiées concernant une partie spécifique du Site Web ou de tout service proposé sur ou via le Site Web ou qui s’appliquent à cette partie ou ce service, ces dernières dispositions prévaudront en ce qui concerne votre utilisation de cette partie du Site Web ou du service spécifique.

CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ

À MOINS QUE LA LOI DU NEW JERSEY EN VIGUEUR NE L’INTERDISE, ARC’TERYX, SES FILIALES, DIVISIONS ET AFFILIÉS, LEURS ADMINISTRATEURS DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, REPRÉSENTANTS, PRESTATAIRES OU CONCÉDANTS DE LICENCE RESPECTIFS (COLLECTIVEMENT, LES « PARTIES D’ARC’TERYX ») NE GARANTISSENT PAS QUE TOUTE INFORMATION, TOUT CONTENU OU TOUT MATÉRIEL CONTENU SUR LE SERVICE EST EXACT, COMPLET, FIABLE, À JOUR OU EXEMPT D’ERREUR. LE CONTENU OU LES MATÉRIELS PRÉSENTS SUR LES SITES WEB PEUVENT COMPORTER DES INEXACTITUDES TECHNIQUES ET DES ERREURS TYPOGRAPHIQUES. LES PARTIES D’ARC’TERYX PEUVENT APPORTER DES MODIFICATIONS OU DES AMÉLIORATIONS À TOUT MOMENT. À MOINS QUE LA LOI DU NEW JERSEY EN VIGUEUR NE L’INTERDISE, LES SITES WEB SONT FOURNIS « EN L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ » ET SANS GARANTIE DE TOUTE NATURE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS NOTAMMENT MAIS PAS EXCLUSIVEMENT, TOUTE GARANTIE DE TITRE, D’ABSENCE DE CONTREFAÇON, TOUTE GARANTIE IMPLICITE DÉCOULANT DU COURS DES AFFAIRES OU DE L’EXÉCUTION DES PRESTATIONS OU TOUTE AUTRE GARANTIE EN VERTU DE L’ARTICLE 2 DU CODE COMMERCIAL UNIFORME (UNIFORM COMMERCIAL CODE) ET, DANS TOUTE LA MESURE AUTORISÉE EN VERTU DE LA LOI APPLICABLE, LES PARTIES D’ARC’TERYX REJETTENT TOUTES LES GARANTIES DE VALEUR MARCHANDE ET D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. À MOINS QUE LA LOI DU NEW JERSEY EN VIGUEUR NE L’INTERDISE, LES PARTIES D’ARC’TERYX NE FORMULENT AUCUNE DÉCLARATION OU GARANTIE CONCERNANT L’UTILISATION OU LES RÉSULTATS DE L’UTILISATION DES SITES WEB, QUE CE SOIT CONCERNANT LEUR EXACTITUDE, LEUR EXHAUSTIVITÉ, LEUR PRÉCISION, LEUR FIABILITÉ OU AUTRE. AUCUN CONSEIL NI AUCUNE INFORMATION, ORAL(E) OU ÉCRIT(E), QUE VOUS OBTENEZ SUR LE SITE WEB NE SAURAIT CRÉER DE GARANTIE QUI N’EST PAS EXPRESSÉMENT ÉNONCÉE DANS LES PRÉSENTES. LES PARTIES D’ARC’TERYX NE GARANTISSENT PAS QUE LES FONCTIONS CONTENUES SUR LE SITE WEB DEMEURERONT ININTERROMPUES OU EXEMPTES D’ERREUR, QUE LES DÉFAUTS SERONT CORRIGÉS OU QUE LE SITE WEB SERA LIBRE DE VIRUS OU D’AUTRES COMPOSANTS NUISIBLES. À MOINS QUE LA LOI DU NEW JERSEY EN VIGUEUR NE L’INTERDISE, VOUS COMPRENEZ ET ACCEPTEZ QUE TOUT CONTENU TÉLÉCHARGÉ OU AUTREMENT OBTENU PAR L’UTILISATION DES SITES WEB L’EST À VOS PROPRES RISQUES ET QUE VOUS ÊTES SEUL RESPONSABLE DES DOMMAGES CAUSÉS À VOTRE SYSTÈME INFORMATIQUE OU DE TOUTE PERTE DE DONNÉES QUI DÉCOULE DU TÉLÉCHARGEMENT DUDIT CONTENU. VOUS (ET NON LES PARTIES D’ARC’TERYX) ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DU COÛT DE TOUT ENTRETIEN, RÉPARATION OU CORRECTION NÉCESSAIRE.

VOUS COMPRENEZ ET ACCEPTEZ QUE LES EXONÉRATIONS DE RESPONSABILITÉ ÉNONCÉES DANS LES PRÉSENTES S’APPLIQUENT À TOUS LES MOTIFS D’ACTION CONNUS MAINTENANT OU QUI POURRAIENT SURVENIR À L’AVENIR. SI VOUS ÊTES UN RÉSIDENT DU NEW JERSEY : LA PRÉSENTE SECTION DE LA CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ EST DESTINÉE À ÊTRE AUSSI LARGE ET INCLUSIVE QUE CE QUI EST AUTORISÉ PAR LA LOI DU NEW JERSEY. SI UNE QUELCONQUE PARTIE DE LA PRÉSENTE SECTION EST RÉPUTÉE INVALIDE EN VERTU DE LA LOI DU NEW JERSEY, L’INVALIDITÉ DE LADITE PARTIE N’AFFECTERA PAS LA VALIDITÉ DES PARTIES RESTANTES DE LA PRÉSENTE SECTION. NONOBSTANT TOUTE DISPOSITION CONTRAIRE, AUCUNE DES DISPOSITIONS CONTENUES DANS LES PRÉSENTES CONDITIONS D’UTILISATION NE LIMITE OU N’EXCLUT NOTRE RESPONSABILITÉ CONCERNANT LES PERTES OU LES DOMMAGES CAUSÉS EN RAISON DE LA FRAUDE, L’IMPRUDENCE, LA NÉGLIGENCE OU LA FAUTE INTENTIONNELLE D’ARC’TERYX.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

À MOINS QUE LA LOI DU NEW JERSEY EN VIGUEUR NE L’INTERDISE, LES PARTIES D’ARC’TERYX NE SONT PAS RESPONSABLES DES DOMMAGES OU PRÉJUDICES CAUSÉS PAR LES SITES WEB OU TOUT CONTENU DU SITE WEB, Y COMPRIS NOTAMMENT MAIS PAS EXCLUSIVEMENT, TOUTE ERREUR, OMISSION, INTERRUPTION, TOUT DÉFAUT OU RETARD DANS L’EXPLOITATION OU LA TRANSMISSION, L’ÉCHEC DE PERFORMANCE OU UN VIRUS INFORMATIQUE. À MOINS QUE LA LOI DU NEW JERSEY EN VIGUEUR NE L’INTERDISE, LES PARTIES D’ARC’TERYX NE SONT PAS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE OU PRÉJUDICE, Y COMPRIS NOTAMMENT TOUT DOMMAGE SPÉCIAL, INDIRECT, ACCESSOIRE OU CONSÉCUTIF QUI DÉCOULE DE L’UTILISATION OU DE L’INCAPACITÉ À UTILISER LE CONTENU OU LES MATÉRIELS DES SITES WEB, MÊME EN CAS DE NÉGLIGENCE DE NOTRE PART OU SI UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’ARC’TERYX A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. À MOINS QUE LA LOI DU NEW JERSEY EN VIGUEUR NE L’INTERDISE, LES PARTIES D’ARC’TERYX NE SONT PAS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE OU PRÉJUDICE, Y COMPRIS NOTAMMENT MAIS PAS EXCLUSIVEMENT, TOUT DOMMAGE SPÉCIAL, INDIRECT, ACCESSOIRE OU CONSÉCUTIF QUI POURRAIT DÉCOULER DE TOUT LIEN VERS UN SITE WEB TIERS.

SI VOUS ÊTES UN RÉSIDENT DU NEW JERSEY : LA PRÉSENTE SECTION DE LIMITATION DE RESPONSABILITÉ EST DESTINÉE À ÊTRE AUSSI LARGE ET INCLUSIVE QUE CE QUI EST AUTORISÉ PAR LA LOI DU NEW JERSEY. SI TOUTE PARTIE DE LA PRÉSENTE SECTION EST RÉPUTÉE INVALIDE EN VERTU DE LA LOI DU NEW JERSEY, L’INVALIDITÉ DE LADITE PARTIE N’AFFECTERA PAS LA VALIDITÉ DES PARTIES RESTANTES DE LA PRÉSENTE SECTION. NONOBSTANT TOUTE DISPOSITION CONTRAIRE, AUCUNE DES DISPOSITIONS CONTENUES DANS LES PRÉSENTES CONDITIONS D’UTILISATION NE SAURAIT LIMITER OU EXCLURE NOTRE RESPONSABILITÉ CONCERNANT LES PERTES OU LES DOMMAGES CAUSÉS EN RAISON DE LA FRAUDE, L’IMPRUDENCE, LA NÉGLIGENCE OU LA FAUTE INTENTIONNELLE D’ARC’TERYX.

INDEMNISATION

À moins que la loi du New Jersey en vigueur ne l’interdise, vous convenez par les présentes d’indemniser, de défendre et d’exonérer de toute responsabilité Arc’teryx et ses filiales, divisions et affiliés et chacun des administrateurs, dirigeants, représentants, agents et employés d’Arc’teryx (collectivement, les « Parties indemnisées ») contre toute dette, dommage et coût (y compris notamment mais pas exclusivement, les honoraires d’avocats) engagés par les Parties indemnisées en relation avec votre utilisation du Site Web, y compris notamment mais pas exclusivement, à l’égard de toute réclamation découlant de tout Contenu généré par l’utilisateur que vous transmettez ou toute violation ou violation présumée de l’une de vos obligations énoncées dans les présentes. Nonobstant ce qui précède, vous n’aurez aucune obligation d’indemniser, de défendre ou d’exonérer de toute responsabilité toute Partie indemnisée contre toute dette, tout dommage ou coût engagé du fait de toute action ou inaction de ladite Partie indemnisée. Arc’teryx se réserve le droit, à ses frais, d’assurer la défense et le contrôle exclusifs de toute question faisant autrement l’objet d’une indemnisation de votre part et en aucun cas vous ne réglerez toute question sans le consentement écrit d’Arc’teryx. Vous coopérerez pleinement dans la mesure raisonnablement requise dans le cadre de la défense de toute réclamation. SI VOUS ÊTES UN RÉSIDENT DU NEW JERSEY : LA PRÉSENTE SECTION D’INDEMNISATION EST DESTINÉE À ÊTRE AUSSI LARGE ET INCLUSIVE QUE CE QUI EST AUTORISÉ PAR LA LOI DU NEW JERSEY. SI TOUTE PARTIE DE LA PRÉSENTE SECTION EST RÉPUTÉE INVALIDE EN VERTU DE LA LOI DU NEW JERSEY, L’INVALIDITÉ DE LADITE PARTIE N’AFFECTERA PAS LA VALIDITÉ DES PARTIES RESTANTES DE LA PRÉSENTE SECTION. NONOBSTANT TOUTE DISPOSITION CONTRAIRE, AUCUNE DES DISPOSITIONS CONTENUES DANS LES PRÉSENTES CONDITIONS D’UTILISATION NE SAURAIT LIMITER OU EXCLURE NOTRE RESPONSABILITÉ CONCERNANT LES PERTES OU LES DOMMAGES CAUSÉS EN RAISON DE LA FRAUDE, L’IMPRUDENCE, LA NÉGLIGENCE OU LA FAUTE INTENTIONNELLE D’ARC’TERYX.

Clause d’arbitrage contraignant et RENONCIATION AUX ACTIONS COLLECTIVES (RÉSIDENTS AMÉRICAINS UNIQUEMENT)

DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, TOUT LITIGE OU RÉCLAMATION CONCERNANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT VOTRE UTILISATION DU SITE WEB, Y COMPRIS TOUT LITIGE OU RÉCLAMATION DÉCOULANT DES PRÉSENTES CONDITIONS D’UTILISATEUR OU EN LIEN AVEC CELLES-CI, SERA RÉGLÉ AU MOYEN D’UN ARBITRAGE CONTRAIGNANT MENÉ PAR L’ASSOCIATION AMÉRICAINE D’ARBITRAGE (AMERICAN ARBITRATION ASSOCIATION) ET PRÉSIDÉ PAR UN ARBITRE UNIQUE DÉSIGNÉ PAR L’ASSOCIATION AMÉRICAINE D’ARBITRAGE, CONFORMÉMENT AU RÈGLEMENT D’ARBITRAGE COMMERCIAL ET SES PROCÉDURES SUPPLÉMENTAIRES CONCERNANT LES LITIGES DE CONSOMMATION. Pour plus d’informations sur l’Association américaine d’arbitrage et son règlement d’arbitrage, veuillez consulter www.adr.org ou appelez au 800-778-7879. Étant donné que cette garantie concerne une transaction commerciale inter-États ou internationale, la Loi fédérale sur l’arbitrage (Federal Arbitration Act) s’applique.

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, les frais de dossier pour initier et procéder à l’arbitrage seront partagés entre vous et Arc’teryx, mais en aucun cas vos frais ne dépasseront le montant admissible par l’Association américaine d’arbitrage, auquel cas Arc’teryx couvrira tous les frais et dépenses administratifs supplémentaires. Arc’teryx renonce à son droit de recouvrer les honoraires d’avocat en lien avec tout arbitrage mené en vertu des présentes Conditions d’utilisation. Si vous êtes la partie gagnante dans un arbitrage auquel les Procédures supplémentaires pour les litiges de consommation s’appliquent, vous avez le droit de recouvrer les honoraires d’avocat que l’arbitre pourrait déterminer.

Le litige sera régi par les lois de l’État de l’Illinois aux États-Unis. Le lieu d’arbitrage sera le comté de Cook, dans l’Illinois ou votre comté de résidence (si vous résidez aux États-Unis). L’arbitre n’aura aucun pouvoir d’accorder des dommages-intérêts punitifs ou autres dommages-intérêts disproportionnés au regard du préjudice réel subi par la partie gagnante, sauf si la loi l’impose. L’arbitre n’accordera pas de dommages-intérêts consécutifs, et toute sentence arbitrale se limitera à des dommages-intérêts monétaires et ne comprendra aucune mesure conservatoire, injonction ou ordre donné à une partie autre que l’ordre de payer une somme d’argent. Le jugement de la sentence arbitrale rendue par l’arbitre sera contraignant et définitif, à l’exception de tout droit d’appel prévu par la Loi fédérale sur l’arbitrage (Federal Arbitration Act) et pourra être prononcé par tout tribunal compétent. À moins que la la loi ne l’exige, ni vous ni Arc’teryx ni l’arbitre ne pourrez divulguer l’existence, le contenu ou les résultats de tout arbitrage dans le cadre de cette garantie sans votre consentement écrit préalable ni celui d’Arc’teryx.

DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, TOUT LITIGE, QU’IL SOIT SOUMIS À L’ARBITRAGE, DEVANT UN TRIBUNAL OU RÉGLÉ AUTREMENT, SERA MENÉ UNIQUEMENT À TITRE INDIVIDUEL. ARC’TERYX ET VOUS CONVENEZ QU’AUCUNE PARTIE N’AURA LE DROIT OU LE POUVOIR DE FAIRE ARBITRER UN LITIGE EN TANT QU’ACTION COLLECTIVE, « ACTION D’INTÉRÊT GÉNÉRAL INTENTÉE PAR UN AVOCAT PRIVÉ » (PRIVATE ATTORNEY GENERAL), OU DANS LE CADRE DE TOUTE AUTRE PROCÉDURE DANS LAQUELLE L’UNE DES PARTIES AGIT OU PROPOSE D’AGIR EN QUALITÉ DE REPRÉSENTANT. AUCUN ARBITRAGE NI AUCUNE PROCÉDURE NE SERONT JOINTS, CONSOLIDÉS OU COMBINÉS AVEC UN AUTRE ARBITRAGE OU UNE AUTRE PROCÉDURE SANS L’ACCORD ÉCRIT PRÉALABLE DE TOUTES LES PARTIES À CET ARBITRAGE OU À CETTE PROCÉDURE.

DÉROGATIONS À LA CLAUSE D’ARBITRAGE CONTRAIGNANT ET À LA RENONCIATION AUX ACTIONS COLLECTIVES

SI VOUS NE SOUHAITEZ PAS ÊTRE LIÉ PAR LA CLAUSE D’ARBITRAGE CONTRAIGNANT ET LA RENONCIATION AUX ACTIONS COLLECTIVES : (1) vous devez le notifier par écrit à Arc’teryx dans les soixante (60) jours suivant la date à laquelle vous avez acheté le Produit ; (2) votre notification écrite doit être envoyée à Arc’teryx au 1 Prudential Plaza, 130 E. Randolph Street, Suite 600, Chicago, IL, 60601, à l’attention du : Service juridique ; et (3) votre notification écrite doit inclure (a) votre nom, (b) votre adresse, (c) la date à laquelle vous avez acheté le produit, et (d) une déclaration claire indiquant que vous vous opposez à la clause d’arbitrage contraignant et à la renonciation aux actions collectives. En outre, vous pouvez exercer un recours individuel devant un tribunal des petites créances dans votre comté de résidence ou dans le comté de Cook, Illinois. Dans un tel cas, les dispositions de la section intitulée « Clause d’arbitrage contraignant et renonciation aux actions collectives » ne s’appliqueront pas, mais les règles et limitations du tribunal des petites créances s’appliqueront.

DISPOSITIONS DIVERSES

Les présentes Conditions d’utilisation constituent l’intégralité de l’accord conclu entre vous et Arc’teryx concernant votre utilisation du Site Web et remplace tous les accords ou communications antérieurs. Si toute disposition des présentes Conditions d’utilisation est jugée invalide par tout tribunal, l’invalidité desdites dispositions n’affectera pas la validité des dispositions restantes des présentes Conditions d’utilisation. Vous convenez que toute notification, tout accord, toute divulgation ou autre communication qu’Arc’teryx vous envoie par voie électronique satisfait à toute exigence de communication légale, y compris le fait que les communications soient faites par écrit. Le manquement par Arc’teryx d’insister sur, ou de faire appliquer strictement, toute disposition des présentes conditions générales ne saurait être interprété comme une renonciation à une quelconque disposition ou un quelconque droit. Ni la ligne de conduite entre les parties ni les pratiques commerciales n’auront pour effet de modifier les présentes Conditions générales. Arc’teryx pourra céder ses droits et obligations en vertu des présentes à toute partie à tout moment sans notification à votre égard.